Documents petits projets

  • Ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant aux petits projets et au programme dans le cadre de la mise en œuvre d’un petit projet. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours et tout au long de la mise en œuvre de votre projet.
    Applicables à partir du 15.05.2025 Télécharger
  • Ce document officialise la décision de financement adoptée par le Comité de suivi du Programme. Il s’agit d’un document uniquement signé que par l’Autorité de gestion, sans contre-signature du partenaire chef de file. Télécharger
  • Ce guide vous donne toutes les informations à connaître pour monter son petit projet ainsi que ses modalités de mise en œuvre. Il est à consulter en amont du dépôt d’une demande de concours.
    Version du 15.05.2025 Télécharger
  • Ce document vous explique en détail comment remplir et soumettre une demande de subvention FEDER sur JEMS. Nous vous recommandons de consulter ce document lorsque vous êtes dans le logiciel JEMS.
    Version du 15.05.2025 Télécharger
  • Ce document vous explique en détail comment bien mettre en oeuvre son petit projet . Nous vous recommandons de consulter ce document lorsque votre petit projet est approuvé. Télécharger
  • Ce tableau est à remplir lorsque la répartition du budget doit être modifié suite au retrait et/ou au remplacement d’un partenaire (modification majeure). Télécharger
  • Le versement d’une subvention FEDER est conditionnée au respect des obligations de publicité. Au-delà de ces obligations, communiquer sur le cofinancement de votre petit projet est important pour la visibilité de ce dernier ainsi que pour le Programme. Ce document expose les règles de communication. Télécharger
  • Ce guide vous donne toutes les informations nécessaires à la clôture de votre petit projet. Nous vous recommandons de consulter ce document 3 mois avant la fin officielle de votre petit projet. Télécharger
  • Ce document sert de modèle pour établir un ordre du jour pour les Comité d’accompagnement de clôture de votre petit projet. Télécharger
  • Ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant exclusivement aux petits projets du 3ème appel à petits projets. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours. Télécharger
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  • Ce tableau Excel fait partie de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet. Télécharger
  • Ce document fait partie de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet. Télécharger
  • Ce document fait partie de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet. Télécharger
  • Ce document est une des annexes à la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet.
    Cette attestation peut être transmise après la fin de l’appel.
    Attention ! Cette déclaration n’est à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de la remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes à la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet.
    Cette attestation peut être transmise après la fin de l’appel.
    Attention ! Cette déclaration n’est à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de la remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes à la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet qui ne possède pas de personnalité juridique. Télécharge
  • Ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant exclusivement aux petits projets du 1er appel à petits projets. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours. Télécharger
  • Version du 23/04/2024 Télécharger

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