Documents petits projets

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  • Ce guide vous donne toutes les informations à connaître pour monter son petit projet ainsi que ses modalités de mise en œuvre. Il est à consulter en amont du dépôt d’une demande de concours. Télécharger
  • Ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant aux petits projets et au programme dans le cadre de la mise en œuvre d’un petit projet. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours. Télécharger
  • Ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant exclusivement aux petits projets du 1er appel à petits projets. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours. Télécharger
  • Ce document vous explique de manière détaillée comment remplir et déposer votre demande de concours FEDER dans JEMS. Il est conseillé de consulter ce document lorsque vous êtes dans le logiciel JEMS. Télécharger
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  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir. Télécharger
  • Ce document sera rempli par le Secrétariat conjoint et signé par l’Autorité de gestion à la suite de l’approbation du petit projet. Télécharger
  • Ce document est à consulter en amont de et durant la mise en œuvre de votre petit projet afin de s’informer sur les règles de communication et d’information à respecter lors de l’attribution d’une subvention FEDER. Télécharger

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