Documents petits projets

  • Ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant aux petits projets et au programme dans le cadre de la mise en œuvre d’un petit projet. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours.

    Applicables à partir du 21/06/2024 Télécharger
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  • Ce guide vous donne toutes les informations à connaître pour monter son petit projet ainsi que ses modalités de mise en œuvre. Il est à consulter en amont du dépôt d’une demande de concours.

    Version du 05/07/2024 Télécharger
  • Ce document vous explique en détail comment remplir et soumettre une demande de subvention FEDER sur JEMS. Nous vous recommandons de consulter ce document lorsque vous êtes dans le logiciel JEMS.

    Version du 21/06/2024 Télécharger
  • Ce document vous explique en détail comment bien mettre en oeuvre son petit projet . Nous vous recommandons de consulter ce document lorsque votre petit projet est approuvé. Télécharger
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  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet.

    Dans certains cas (Article 7 des conditions du 2ème appel à petits projets), cette attestation peut être transmise après la fin de l’appel. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet.

    Dans certains cas (Article 7 des conditions du 2ème appel à petits projets), cette attestation peut être transmise après la fin de l’appel.
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  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet.

    Dans certains cas (Article 7 des conditions du 2ème appel à petits projets), cette attestation peut être transmise après la fin de l’appel.

    Attention ! Cette déclaration n’est à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de la remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet.

    Dans certains cas (Article 7 des conditions du 2ème appel à petits projets), cette attestation peut être transmise après la fin de l’appel.

    Attention ! Cette déclaration n’est à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de la remplir.
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  • Ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant exclusivement aux petits projets du 1er appel à petits projets. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours. Télécharger
  • Applicables à partir du 26/09/2024 Télécharger
  • Version du 23/04/2024 Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours. Il doit être introduit dans JEMS et rempli par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours du 1er appel à petits projets. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours du 1er appel à petits projets. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours du 1er appel à petits projets. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours du 1er appel à petits projets. Télécharger
  • Ce document est une des annexes au formulaire de la demande de concours du 1er appel à petits projets. Télécharger

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