Documents Zones fonctionnelles

Les partenaires de projets dans les Zones fonctionnelles sont invités à consulter leur Zone pour toute question et demande de documents pour le dépôt et la gestion de leur projet (stratégies, conditions de l’appel, documents à soumettre…)

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  • Cette fiche explique ce qu’est un projet à faible envergure financière et comment les options de coûts simplifiés fonctionnent. Télécharger
  • Les projets à faible envergure financière déposés auprès d’une Zone fonctionnelle doivent utiliser ce tableau. Télécharger
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